Crespin
Fondatrice de la plateforme de formation-en bureautique
"Les Mentions Légales !"
(Crespin Régine)
MODÈLE
MENTIONS LEGALES
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1/ Editeur du site https://www.formation-en-bureautique.fr
(Si personne physique) :
Madame Crespin Régine
N° RCS de (/ex : Paris, Bordeaux, etc.) : xxx xxx xxx xxxxx
9 rue de Beaulieu 49440 Candé
France
Tél. : + 33 (06 75 02 46 06)…..
Email [email protected] :………
(Si personne morale) :
XYX (EURL, SAS, etc.) au capital de …..€
N° RCS de…….: xxx xxx xxx xxxxx
Siège social :
9 rue de Beaulieu
49440 Candé
France
Tél. : + 33 (06 75 02 46 06)
Mail :[email protected]
2/ Directeur ou Responsable de publication[TLMR1]
Madame Crespin Régine
Co-directeur de publication : Madame Crespin Régine
3/ Hébergement
Société Gandi, etc.
Dénomination sociale (SA, SAS, SARL, etc.)
Adresse
Tèl.
4/ Propriété intellectuelle[TLMR2]
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
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Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
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© Copyright 2018 Crespin Régine, Le Nom De Votre Société - Tous Droits Réservés
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